Subventions européennes en CUMA

Contrôles Feader
C’est avec satisfaction que les CUMA ont reçu la visite du Conseil Régional d’Aquitaine, en 2010, afin de vérifier le matériel acheté dans le cadre des aides FEADER. Une sorte de reconnaissance du bon emploi des aides publiques.
La CUMA de PARDAILLAN « Les Vendanges St Jean » avait même leur nouvelle Machine à Vendanger en plein travail, les adhérents en sont satisfaits. Nous leur souhaitons bonne vendange !
Puis, c’est la Moissonneuse de la CUMA d’ENGAYRAC qui a été stoppée en pleine récolte de soja, le temps de vérifier les plaques et les équipements subventionnés.
Enfin, premier contrôle pour la toute jeune Cuma de Causausaint dont la moissonneuse récoltait ce jour-là du mais pop-corn.

Nouveaux contrôles FEADER !

Le 9 juin dernier, Mme Alary et M. Dortignacq sont venus visiter 3 CUMA du Lot-et-Garonne afin de contrôler le matériel aidé par le FEADER. Tout s’est bien déroulé, les CUMA espèrent à présent un paiement rapide de leurs dossiers.

  • CUMA de CASTELNAUD DE GRATECAMBE « des Moulins » : 2 plate formes automotrices de tailles

  • CUMA de MONFLANQUIN « Roquefère » : Un pulvérisateur et un équipement GPS

  • CUMA de BOUDY DE BEAUREGARD : Une remorque, un andaineur, un tracteur avec broyeur et déchaumeur

Contrôle des dossiers FEADER.

Atomiseur

CUMA Casseneuil La Nougarède

Depuis le mois de mai 2007, nous déposons des dossiers de demande d’aide auprès du Conseil Régional, du Conseil Général et de l’Europe, afin de pouvoir faire bénéficier les CUMA de subvention allant jusqu’à 40% du HT d’investissement nouveau et spécifique.

Dans ce cadre, le Conseil Régional d’Aquitaine est chargé en tant que guichet unique de procéder aux contrôles sur place des matériels achetés. Nous avons accueilli Mme Alary et M. Dortignacq, le 17 juillet en Lot-et-Garonne afin de visiter 4 CUMA : la CUMA de Ste Colombe de Villeneuve, de Cazideroque "Gall", de Beaugas "Soulodres Avenir" et  de Casseneuil "La nougarède".

Outre les vérifications administratives de conformité de la réalisation par rapport au projet, ils ont pris le temps de découvrir du matériel spécifique – Automoteur de pulvérisation, atomiseur verger et la récolteuse noisette par exemple - mais aussi d’échanger avec les responsables des CUMA sur leurs projets et leurs difficultés.

Des visites qui ont l’intérêt de montrer sur le terrain, l’importance d’un tel accompagnement financier dans des investissements souvent nouveaux au sein des CUMA.

A noter, que ces dossiers FEADER 2007, devraient voir leur paiement arriver d’ici peu, soit plus de 350 000 € de subvention pour le Lot-et-Garonne, tous financeurs confondus

Récolteuse de noisettes

CUMA de Beaugas Soulodres

Spra coupe

CUMA de Cazideroque Gall

Le 2ème programme PDRN qui permettait de faire bénéficier les CUMA de subventions d'équipement de la part du Conseil Général, Régional et de l'Europe s'est terminé en 2006.

Les Fédérations Régionales et les Fédérations Départementales d'Aquitaine ont déposé une proposition de soutient financier aux CUMA dans le cadre de la nouvelle programmation FEADER 2007-2013.

Les subventions suivront 3 objectifs :

- préservation de l'environnement

- gestion de l'espace et valorisation de la biomasse

- diminution de la pénibilité du travail et amélioration des conditions de vie

Bien que ce nouveau dispositif ne soit pas définitivement calé, nous avons démarré la présentation des premiers dossiers car les éléments suivants sont acquis :

- l'accusé de réception de la demande de subvention avec devis constitue l'autorisation pour démarrer les travaux ;

- les taux et la liste des matériels subventionnés sont connus.

Attention : les prêts bonifiés ne sont pas cumulables avec le FEADER.

La mise en place de ce nouveau régime entraîne une modification du régime d'aides du Conseil Général à compter du 1er janvier 2007. Voir page Actualités - Financement.

Téléchargez la fiche de procédure que vous pourrez conserver précieusement !

Pour consulter la liste des matériels éligibles, cliquez sur l'icône ci-contre.